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L'ALMANACH IMPÉRIAL POUR L'ANNÉE 1810
CHAPITRE V: Légion d'Honneur, Ordre des Trois-Toisons
d'Or, Couronne de Fer, Ordres Etrangers, Conseil du Sceau des Titres.
S E C T I O N I
I.
Ordre des Trois-Toisons d'or.
Cet Ordre, créé par lettres-patentes du 15 août
1809 est composé de 100 Grands Chevaliers de 400 Commandeurs,
et de 1000 Chevaliers. La décoration se porte en sautoir par
les Grands Chevaliers seuls, et à la boutonnière par les
Commandeurs et les Chevaliers.
Le Prince Impérial seul a de droit la décoration en naissant:
les Princes du Sang ne peuvent la recevoir qu'après avoir fait
une campagne de guerre, ou avoir servi pendant deux ans.
Les Grands Dignitaires peuvent être admis dans l'Ordre des Trois-Toisons
d'Or; il en est de même des Ministres lorsqu'ils ont conservé
le portefeuille pendant dix ans; d es Ministres d'État, après
vingt ans d'exercice; des Président du Sénat, lorsqu'ils
ont présidé le Sénat pendant trois années.
Les descendant directs des Maréchaux qui ont commandé
les corps de la grande armée, pourront être admis dans
cet Ordre lorsqu'ils se seront distingués dans la carrière
qu'ils auront embrassée. Aucune autre personne que celles ci-dessus
désignées, ne peut y être admise, si elle n'a fait
la guerre et reçu trois blessures.
Pour être Grand-Chevalier, il faut avoir commandé en chef,
soit dans une Bataille rangée, soit dans un siège, soit
un corps d'armée, dans une armée Impériale dite
Grande Armée.
Les aigles des régimens qui ont assisté aux grandes batailles
de la Grande-Armée seront décorées de l'ordre des
Trois-Toisons d'or.
Une décoration de Commandeur sera donnée à celui
des Capitaines, Lieutenant ou Sous-Lieutenans de chaque régiment
ayant fait partie de la Grande-Armée, qui sera désigné
comme le plus brave dans le régiment. Une décoration de
Chevalier sera donnée au Sous-Officier ou Soldat de chacun de
ces régimens, qui sera également désigné
comme le plus brave du régiment.
La nomination des Commandeurs ou Chevaliers des régimens sera
faite par l'Empereur, sur la présentation qui sera adressée,
cachetée, au Grande-Chancelier de l'Ordre par le Colonel, et
concurremment par chacun des Chefs de Bataillon pour les régimens
d'infanterie. L'Empereur prononcera sur ces présentation à
la réunion des Grands Chevaliers de l'Ordre, qui aura lieu chaque
année le 15 août, jour où toutes les promotions
seront publiées.
Grand-Maître de l'Ordre des Trois-Toisons d'Or
L'EMPEREUR.
Grands-Chevaliers
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Commandeurs.
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Chevaliers.
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S. Ex M le Comte de LACEPEDE, faisant provisoirement les fonctions
de Chancelier de l'Ordre.
"This edition of the Imperial Almanac is provided through
the joint efforts of Dominique Contant, Tom Holmberg, and Robert Burnham."
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